Mentions légales

Mentions légales - Propriété intellectuelle

Mentions légales :

Siège social :

BAT IXPERT, 13 avenue Morane Saulnier, 78140 Vélizy-Villacoublay

Contact :

www.batime-expertise.fr, email : contact@batime-expertise.fr, tél : 09 72 01 00 70

Représentant légal :

SIREN : 833 249 238, RCS Versailles

Code APE : 71.12 B (Ingénierie, Etude Techniques)

Immatriculation :

SIREN : 833 249 238, RCS Versailles

SIRET : 833 249 238 0009

TVA Intracommunautaire : FR11833249238

Hébergeur :

1&1 IONOS, 7 place de la Gare, BP109, 57200 Sarreguemines Cedex

Propriété intellectuelle :

 Le site www.batime-expertise.fr est une œuvre de l’esprit protégée par la loi et le copyright.

Par conséquent son contenu, y compris textes, illustrations, photographies et présentations sont strictement réservés au titre du droit d’auteur ainsi qu’au titre de la propriété intellectuelle.

BATIME EXPERTISE vous accorde une autorisation limitée, non exclusive, révocable, sans droit de sous-licencier sur le contenu du site, et ce, pour les simples accès, consultation, navigation et utilisation liés au site. Cette autorisation ne vous accorde aucun autre droit, la copie ou l’exploitation commerciale de ces contenus.

Share by: